SPEICHERUNG VON FLUGDECKPRÄFERENZEN
Brevet européen · EP3798120 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3798120
- Numéro de demande
- EP20198774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2020
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B64C 13/04 (2006.01)B64C 13/06 (2006.01)B64D 11/00 (2006.01)B64D 11/06 (2006.01)B64D 43/00 (2006.01)B64D 45/00 (2006.01)G01C 23/00 (2006.01)G01C 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201916584189 26.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
KLEIN, Clifford R.
Marion, IA 52302, US
VALESTIN, Jason J.
Cedar Rapids, IA 52402, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.