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Brevet européen · EP3798147 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3798147
Numéro de demande
EP19807577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2019
Publié
31 mars 2021
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B29C 65/18 (2006.01)
Priorité
JP 2018097210 21.05.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/017252 23.04.2019
Publication PCT
WO2019/225266 28.11.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Totani Corporation

4-44, Nakakuze-cho Kuze Minami-ku, Kyoto-shi Kyoto 601-8213, JP

Inventeur

OHNISHI, Yuji

Kyoto-shi Kyoto 601-8213, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.