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Brevet européen · EP3798166 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3798166
Numéro de demande
EP19808388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2019
Publié
31 mars 2021
Délivré
25 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65H 54/52 (2006.01)
B65H 54/553 (2006.01)
B65H 54/70 (2006.01)
Priorité
JP 2018096810 21.05.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/012201 22.03.2019
Publication PCT
WO2019/225138 28.11.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 27 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.09.2024

  5. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Titulaire

TMT Machinery, Inc.

6th Fl., Osaka Green Bldg., 2-6-26 Kitahama Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

OKADA, Takehiro

Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP

HASHIMOTO, Kinzo

Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP

BANDO, Shiro

Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP

SAKAMOTO, Kenichi

Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.