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Brevet européen · EP3798226 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3798226
Numéro de demande
EP20195319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2014
Publié
31 mars 2021
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C07K 1/14 (2006.01)
C07K 14/78 (2006.01)
A61L 27/36 (2006.01)
A61L 27/24 (2006.01)
A61L 27/56 (2006.01)
Priorité
US 201361759868 P 01.02.2013
Divisionnaire de
EP14745975
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

CHILDREN'S MEDICAL CENTER CORPORATION

Children's Medical Center Corporation

55 Shattuck Street, Boston, MA 02115, US

Inventeur

MURRAY,, Martha M

Sherborn, MA Massachusetts 01770, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.