LAMINATFOLIE
Brevet européen · EP3798279 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3798279
- Numéro de demande
- EP20198984
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2020
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C09J 7/10 (2018.01)C09J 7/29 (2018.01)C09J 7/38 (2018.01)C09J 7/40 (2018.01)C09J 133/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019180003 30.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 21 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 21.02.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
SUZUKI, Tatsuya
Ibaraki-shi,, Osaka 567-8680, JP
NAKAYAMA, Junichi
Ibaraki-shi,, Osaka 567-8680, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.