SCHAUFEL

Brevet européen · EP3798370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3798370
Numéro de demande
EP20198302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2020
Publié
31 mars 2021
Délivré
24 août 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/16 (2006.01)
E02F 9/24 (2006.01)
Priorité
JP 2019176157 26.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 5 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  3. 24 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

Parties

Titulaire

Sumitomo Construction Machinery Co., Ltd.

1-1, Osaki 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-6025, JP

Inventeur

TSUDA, Kazuya

Chiba-shi, Chiba, 263-0001,, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.