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Brevet européen · EP3798394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3798394
Numéro de demande
EP19199451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2019
Publié
31 mars 2021
Délivré
2 mars 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 1/16 (2006.01)
E05B 63/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  3. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Inventeur

Schmück, Karl-Heinz

97297 Waldbüttelbrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.