PROFILIERTE STAHLZARGE
Brevet européen · EP3798403 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3798403
- Numéro de demande
- EP20194914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2020
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 22 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E06B 3/968 (2006.01)E06B 1/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019124015 06.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 23 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.05.2023
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Inventeur
74397 Pfaffenhofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.