VENTIL ZUR STEUERUNG UND/ODER REGELUNG EINER FLUIDSTRÖMUNG
Brevet européen · EP3798428 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3798428
- Numéro de demande
- EP19200420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F01L 3/20 (2006.01)F01L 3/00 (2006.01)F01L 3/10 (2006.01)F01B 29/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 23 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2026
- 9 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.01.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
Duschl, Robert
94469 Deggendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.