SCHALLDÄMPFER FÜR EINEN MOTOR
Brevet européen · EP3798430 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3798430
- Numéro de demande
- EP19806895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 1/08 (2006.01)F01N 1/02 (2006.01)F01N 13/18 (2010.01)
- Priorité
- JP 2018097581 22.05.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/013577 28.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/225149 28.11.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Inventeur
SAITOU, Nobuhiro
Saitama-shi, Saitama 331-8501, JP
SASAKI, Noriyoshi
Saitama-shi, Saitama 331-8501, JP
HARA, Masayuki
Saitama-shi, Saitama 331-8501, JP
MINATO, Tsukasa
Saitama-shi, Saitama 331-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.