RACCORD FLUIDIQUE

Brevet européen · EP3798490 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3798490
Numéro de demande
EP20199031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2020
Publié
31 mars 2021
Délivré
23 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F16L 29/04 (2006.01)
F16L 37/30 (2006.01)
F16L 37/32 (2006.01)
F16L 37/34 (2006.01)
Priorité
FR 1910792 30.09.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

STAUBLI FAVERGES

Staubli Faverges

Place Robert Staubli Faverges, 74210 Faverges-Seythenex, FR

Inventeur

TIBERGHIEN, Alain-Christophe

74230 SEVRIER, FR

MARQUES BARROCA, Serafim

73460 FRONTENEX, FR

DURIEUX, Christophe

73200 GILLY SUR ISERE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.