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Brevet européen · EP3798503 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3798503
Numéro de demande
EP19837940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2019
Publié
31 mars 2021
Délivré
22 nov. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 4/00 (2016.01)
F21V 19/00 (2006.01)
F21V 17/10 (2006.01)
Priorité
CN 201821124991 U 16.07.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/096242 16.07.2019
Publication PCT
WO2020/015662 23.01.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  3. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

OPPLE LIGHTING CO., LTD.

Opple Lighting Co., Ltd.

Room 411 Building 1 No. 6111 Longdong Avenue Pudong New District, Shanghai 201201, CN

Suzhou Opple Lighting Co., Ltd.

R&D Building A of OPPLE Lighting Fenyang Road Fen Lake Developing Zone Wujiang District, Suzhou, Jiangsu 215211, CN

Inventeur

TAN, Xingchen

Suzhou, Jiangsu 215211, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.