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Brevet européen · EP3798505 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3798505
- Numéro de demande
- EP19898802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F21S 8/00 (2006.01)F21V 17/16 (2006.01)F21V 3/00 (2015.01)F21V 31/03 (2006.01)F21V 5/00 (2018.01)F21V 31/00 (2006.01)F21W 131/103 (2006.01)F21Y 105/16 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- CN 201822118050 U 17.12.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2019/126053 17.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/125641 25.06.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
WANG, Guoping
Suzhou, Jiangsu 215211, CN
WEI, Qingjun
Suzhou, Jiangsu 215211, CN
ZHU, Zenglong
Suzhou, Jiangsu 215211, CN
YU, Dongjing
Suzhou, Jiangsu 215211, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.