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Brevet européen · EP3798508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3798508
Numéro de demande
EP20163968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2020
Publié
31 mars 2021
Délivré
4 mai 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 8/00 (2006.01)
Priorité
CN 201921625011 U 27.09.2019
CN 201921626190 U 27.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

Xiamen Eco Lighting Co., Ltd.

Xiamen International Shipping Center D No. 97, Xiangyu Road China (Fujian) Pilot Free Trade Zone Pilot Free Trade Zone, Xiamen, CN

Inventeur

Luo, Tong

Xiamen, CN

Zhang, Lei

Xiamen, CN

Dong, Yongzhe

Xiamen, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.