FLÄCHENLEUCHTE

Brevet européen · EP3798509 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3798509
Numéro de demande
EP19200471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2019
Publié
31 mars 2021
Délivré
2 nov. 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 15/01 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  3. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Inventeur

Bowness, Anton

Shiremoor, Newcastle Upon Tyne, GB

Maughan, Steve

Spennymoor, Durham DL16 7HL, GB

Stockley, Paul

Heighington, Durham DL56RL, GB

Cook, David

Spennymoor, Durham DL 16 7UR, GB

Pilkington, Gary

Browney, Durham, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.