ROSTBLOCK FÜR EINEN VERBRENNUNGSROST
Brevet européen · EP3798515 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3798515
- Numéro de demande
- EP20207797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2015
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F23H 3/02 (2006.01)F23H 7/08 (2006.01)F23H 3/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 5 nov. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Hitachi Zosen Inova AG, Hardturmstrasse 127, 8005 Zürich → Kanadevia Inova AG, Hardturmstrasse 127, 8005 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.11.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 7 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.09.2023
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.