BACHE A CONDENSATS A NIVEAU DYNAMIQUE
Brevet européen · EP3798521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3798521
- Numéro de demande
- EP20199184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2020
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F24D 17/00 (2022.01)F24D 1/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1910767 30.09.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
REKUT, Jérôme
78250 Hardricourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.