WÄRMEVERWALTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3798535 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3798535
Numéro de demande
EP19808173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2019
Publié
31 mars 2021
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B60H 1/32 (2006.01)
B60H 1/00 (2006.01)
F25B 13/00 (2006.01)
F28D 7/00 (2006.01)
F28D 1/04 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Priorité
CN 201810498122 23.05.2018
CN 201810498123 23.05.2018
CN 201810520391 28.05.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/087370 17.05.2019
Publication PCT
WO2019/223612 28.11.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Sanhua Holding Group Co., Ltd.

Xialiquan, Qixing Street, Xinchang County, Shaoxing, Zhejiang 312599, CN

Inventeur

TAN, Yongxiang

Hangzhou, Zhejiang 310018, CN

WANG, Yunpeng

Hangzhou, Zhejiang 310018, CN

XU, Fengyan

Hangzhou, Zhejiang 310018, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.