MONOLITHISCHER WÄGEBLOCK
Brevet européen · EP3798588 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3798588
- Numéro de demande
- EP20174901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2020
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01G 21/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019113001 16.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 11 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
67657 Kaiserslautern, DE
67714 Waldfischbach-Burgalben, DE
67663 Kaiserslautern, DE
67659 Kaiserslautern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.