COMPOSANT HORLOGER
Brevet européen · EP3798739 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3798739
- Numéro de demande
- EP19199142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 13/02 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)G04B 19/04 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04B 18/08 (2006.01)G04B 17/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.07.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.