PROCÉDÉ DE DÉTECTION D'ERREURS
Brevet européen · EP3798845 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3798845
- Numéro de demande
- EP20198142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2020
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 22 févr. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 11/18 (2006.01)G01R 31/3185 (2006.01)G06F 11/16 (2006.01)G06F 11/267 (2006.01)G01R 31/3181 (2006.01)
- Priorité
- FR 1910708 27.09.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 3 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 22 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
Parties
Inventeur
GOMEZ GOMEZ, Ricardo
38000 GRENOBLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.