VERFAHREN ZUM ZURÜCKSETZEN EINER VORRICHTUNG ODER ZUM EINSCHALTEN EINES COMPUTERPROGRAMMS
Brevet européen · EP3799005 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3799005
- Numéro de demande
- EP20209042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2016
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G08C 17/02 (2006.01)H04W 52/28 (2009.01)H04W 52/02 (2009.01)H04W 4/80 (2018.01)
- Priorité
- US 201562189637 P 07.07.2015US 201662274759 P 04.01.2016
- Divisionnaire de
- EP16821999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
BORA, Swapnil
Dallas, TX 75252, US
EGAN, Corey
Austin, TX 78731, US
TANG, Qinghui
Plano, TX 75025, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.