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Brevet européen · EP3799005 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3799005
Numéro de demande
EP20209042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2016
Publié
31 mars 2021
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G08C 17/02 (2006.01)
H04W 52/28 (2009.01)
H04W 52/02 (2009.01)
H04W 4/80 (2018.01)
Priorité
US 201562189637 P 07.07.2015
US 201662274759 P 04.01.2016
Divisionnaire de
EP16821999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Inventeur

BORA, Swapnil

Dallas, TX 75252, US

EGAN, Corey

Austin, TX 78731, US

TANG, Qinghui

Plano, TX 75025, US

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