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Brevet européen · EP3799127 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3799127
Numéro de demande
EP19807442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2019
Publié
31 mars 2021
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H10D 86/00 (2025.01)
H10K 59/00 (2023.01)
H10D 86/40 (2025.01)
H10D 86/60 (2025.01)
H10K 59/124 (2023.01)
H10K 59/131 (2023.01)
Priorité
CN 201820777664 U 23.05.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/081587 04.04.2019
Publication PCT
WO2019/223434 28.11.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Inventeur

LI, Pan

Beijing 100176, CN

QIAO, Yong

Beijing 100176, CN

HAO, Xueguang

Beijing 100176, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.