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Brevet européen · EP3799196 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3799196
- Numéro de demande
- EP20198595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2020
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/204 (2021.01)H01M 50/247 (2021.01)H01M 50/289 (2021.01)H01M 50/30 (2021.01)H01M 50/213 (2021.01)H01M 50/264 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019180792 30.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
NAGAHAMA, Tatsuya
Anjo-shi Aichi 446-8502, JP
TANAKA, Kazuya
Anjo-shi Aichi 446-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.