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Brevet européen · EP3799340 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3799340
- Numéro de demande
- EP20197968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2020
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04L 1/08 (2006.01)H04W 24/02 (2009.01)H04L 5/00 (2006.01)H04W 76/15 (2018.01)
- Priorité
- WO PCT/CN2019/109491 30.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 9 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
Tokyo 106-6141, JP
52-016 Wroclaw, PL
91100 Ii, FI
Beijing 102208, CN
London NW71GX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.