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Brevet européen · EP3799444 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3799444
Numéro de demande
EP20197115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2020
Publié
31 mars 2021
Délivré
9 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 19199540 25.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  2. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

Oticon A/S

Kongebakken 9, 2765 Smørum, DK

Inventeur

THOMSEN, Anders Højsgaard

DK-2765 Smørum, DK

MUNK, Steen Michael

DK-2765 Smørum, DK

MENG, Anders

DK-2765 Smørum, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.