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Brevet européen · EP3799535 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3799535
Numéro de demande
EP18919522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2018
Publié
31 mars 2021
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H05H 1/34 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/019827 23.05.2018
Publication PCT
WO2019/224937 28.11.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

FUJI Corporation

19, Chausuyama Yama-machi, Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Inventeur

JINDO, Takahiro

Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.