VIBRATIONSÜBERWACHUNG
Brevet européen · EP3799582 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3799582
- Numéro de demande
- EP19773143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2019
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01H 1/06 (2006.01)B25F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201813492 19.08.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/052322 19.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/039175 27.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 2 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 02.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 17 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.03.2022
1 entrée antérieure
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
Edinburgh, Lothian EH11 4DF, GB
Edinburgh, Lothian EH11 4DF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.