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Brevet européen · EP3799690 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3799690
- Numéro de demande
- EP19833377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2019
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04N 19/13 (2014.01)H04N 19/157 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/593 (2014.01)
- Priorité
- US 201862696739 P 11.07.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/031347 08.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/013911 16.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
San Diego, California 92130, US
80992 Munich, DE
80992 Munich, DE
80992 Munich, DE
80992 Munich, DE
80992 Munich, DE
42655 Solingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.