EINGANGSKONTROLLMECHANISMUS
Brevet européen · EP3799717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3799717
- Numéro de demande
- EP20190786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2020
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 12 avr. 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 1/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201911648 14.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 21 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
- 12 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
ALLEN, Robert Edward
Stoke-on-Trent, Staffordshire ST3 5BW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.