KOMPONENTE FÜR EINE INHALATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3799726 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3799726
Numéro de demande
EP20210790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2014
Publié
7 avr. 2021
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A24D 1/00 (2020.01)
A24F 13/10 (2006.01)
A24F 47/00 (2020.01)
Priorité
GB 201303437 27.02.2013
Divisionnaire de
EP18214919
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.07.2026

  2. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Nicoventures Trading Limited

Globe House 1 Water Street, London WC2R 3LA, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Sutton, Joseph

London WC2R 3LA, GB

Khan-Dar, Rabya

London WC2R 3LA, GB

Clement, Carl

Cambridge CB4 0DW, GB

Smith, Simon James

Cambridge CB4 0DW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.