ELEKTRONISCHE ZIGARETTE
Brevet européen · EP3799735 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3799735
- Numéro de demande
- EP20173626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2020
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)
- Priorité
- CN 201910918902 26.09.2019CN 201921618969 U 26.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Titulaire
Liu, Tuanfang
518000 Shenzhen, Guangdong, CN
Inventeur
Liu, Tuanfang
518000 Shenzhen, Guangdong, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.