ERWÄRMUNG VON RAUCHBAREM MATERIAL
Brevet européen · EP3799738 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3799738
- Numéro de demande
- EP20205048
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2014
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A24F 40/46 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)H05B 3/06 (2006.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- GB 201305294 22.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 19 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.10.2023
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
London, Greater London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.