EINLEGEBEHÄLTER FÜR EINEN VERSANDTRÄGER
Brevet européen · EP3799762 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3799762
- Numéro de demande
- EP20196908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2020
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 28 juin 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 11/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 202019105203 U 19.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
Caps, Roland
63839 Kleinwallstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.