ELEKTRODENSTRUKTUR EINER BIOSIGNALMESSUNG UND ELEKTRODENSYSTEM

Brevet européen · EP3799786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3799786
Numéro de demande
EP20199144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2020
Publié
7 avr. 2021
Délivré
19 févr. 2025
Radié
25 avr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/257 (2021.01)
A61B 5/28 (2021.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201916590521 02.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  2. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  3. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Inventeur

Myllykangas, Juha

70800 Kuopio, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.