BEHANDLUNGSINSTRUMENT FÜR ENDOSKOP
Brevet européen · EP3799816 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3799816
- Numéro de demande
- EP20210764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2009
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/12 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 1/005 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008208715 13.08.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
SUZUKI, Tetsu
Tokyo, 151-0072, JP
YAHAGI, Naohisa
Tokyo, 113-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.