CHIRURGISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3799822 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3799822
- Numéro de demande
- EP20204919
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2018
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 34/30 (2016.01)A61B 17/29 (2006.01)A61B 34/00 (2016.01)A61B 1/018 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/005 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201762526881 P 29.06.2017
- Divisionnaire de
- EP18825116
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 23 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Praxi Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 23.05.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Houston, TX 770006, US
Houston, TX 770030, US
Houston, TX 770054, US
Houston, TX 77054, US
Houston, TX 770007, US
Houston, TX 770054, US
Houston, TX 770054, US
Houston, TX 770030, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.