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Brevet européen · EP3799823 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3799823
- Numéro de demande
- EP20192267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2014
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61C 1/18 (2006.01)A61L 29/00 (2006.01)A61B 17/3207 (2006.01)F16C 1/02 (2006.01)F16C 1/06 (2006.01)F16C 1/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 13191307 01.11.2013
- Divisionnaire de
- EP17202189
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 25 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
- 18 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.11.2024
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
Scheckel, Mario
52074 Aachen, DE
Schumacher, Jörg
52074 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.