KLAPPENPROTHESE MIT DREHSCHUTZMECHANISMUS

Brevet européen · EP3799835 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3799835
Numéro de demande
EP20189439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2014
Publié
7 avr. 2021
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201361776566 P 11.03.2013
US 201414195576 03.03.2014
Divisionnaire de
EP14764106
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Neovasc Tiara Inc., 2135-13700 Mayfield Pl, Richmond, BC V6V 2E4, Canada → Neovasc Inc., 79 Wellington Street West, Suite 3300, Toronto, Ontario M5K1 N2, Canada

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Neovasc Inc.

79 Wellington Street West, Suite 3300, Toronto, Ontario M5K1 N2, CA

Inventeur

LANE, Randy, M.

Langley, British Columbia V3A 4K1, CA

NYULI, Colin, A.

Vancouver, British Columbia V6E 1V9, CA

MARKO, Alexei

Vancouver, British Columbia V6S 1C6, CA

NEALE, Krista, L.

Vancouver, British Columbia V5Z 1M3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.