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Brevet européen · EP3799839 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3799839
Numéro de demande
EP20207971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2009
Publié
7 avr. 2021
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2029
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 59656 P 06.06.2008
Divisionnaire de
EP19217060
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Inventeur

HARITON, Ilia

IRVINE, CA 92614, US

BENICHOU, Netanel

IRVINE, CA 92614, US

NITZAN, Yaacov

IRVINE, CA 92614, US

FELSEN, Bella

IRVINE, CA 92614, US

NGUYEN-THIEN-NH, Diana

IRVINE, CA 92614, US

KHANNA, Rajesh

IRVINE, CA 92614, US

NGUYEN, Son

IRVINE, CA 92614, US

LEVI, Tamir

IRVINE, CA 92614, US

PELLED, Itai

IRVINE, CA 92614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.