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Brevet européen · EP3799969 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3799969
Numéro de demande
EP20197915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2020
Publié
7 avr. 2021
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B08B 9/08 (2006.01)
B08B 9/093 (2006.01)
B65D 88/60 (2006.01)
E03F 7/10 (2006.01)
B60P 3/22 (2006.01)
B60P 3/24 (2006.01)
Priorité
GB 201913700 23.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Re-Gen Robotics Limited

Unit 7, Shepherds Drive Carnbane Industrial Estate, Newry Down BT35 6JQ, GB

Inventeur

DOHERTY, Joseph

Newry, Down BT35 6JQ, GB

DOHERTY, Aidan

Newry, Down BT35 6JQ, GB

DUFFY, Fintan

Newry, BT35 6JQ, GB

DOHERTY, Colin

Newry, Down BT35 6JQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.