GLASPLATTENVERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3800006 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3800006
- Numéro de demande
- EP19835345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2019
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 9/10 (2006.01)B24B 41/053 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019143432 04.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/039416 05.10.2019
- Publication PCT
- WO2021/024501 11.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
BANDO, Kazuaki
Tokushima-shi Tokushima 770-0871, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.