FLURFÖRDERER-TRANSPORTHILFE-KOMBINATION
Brevet européen · EP3800159 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3800159
- Numéro de demande
- EP20000350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2020
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B66F 9/12 (2006.01)B66F 9/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019006881 02.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Titulaire
Kastner, Sven
76344 Eggenstein-Leopoldshafen, DE
Inventeur
Kastner, Sven
76344 Eggenstein-Leopoldshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.