KLEBEMÖRTEL
Brevet européen · EP3800168 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3800168
- Numéro de demande
- EP20209106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2017
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 8 juil. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C04B 26/06 (2006.01)C04B 26/16 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)E04F 13/18 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP17187845
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 24.03.2026 → 08.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
Nägele, Alexander
79848 Bonndorf, DE
Hitzler, Martin
78244 Gottmadingen, DE
Kohler, Eva
79777 Ühlingen-Birkendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.