POLIERZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3800229 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3800229
Numéro de demande
EP20209757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2015
Publié
7 avr. 2021
Délivré
13 déc. 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 3/14 (2006.01)
B24B 37/00 (2012.01)
H01L 21/304 (2006.01)
B24B 37/04 (2012.01)
C09G 1/02 (2006.01)
H01L 21/02 (2006.01)
H01L 29/16 (2006.01)
Priorité
JP 2014227388 07.11.2014
JP 2015130440 29.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Titulaire

FUJIMI INCORPORATED

Fujimi Incorporated

1-1 Chiryo 2-chome Nishibiwajima-cho, Kiyosu-shi, Aichi 452-8502, JP

Inventeur

TAKAHASHI, Shuhei

Kiyosu-shi, Aichi 452-8502, JP

TOMATSU, Masatoshi

Kiyosu-shi, Aichi 452-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.