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Brevet européen · EP3800358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3800358
Numéro de demande
EP19850167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2019
Publié
7 avr. 2021
Délivré
2 nov. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/28 (2006.01)
B23Q 3/06 (2006.01)
B25B 5/12 (2006.01)
Priorité
JP 2018153569 17.08.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/029894 30.07.2019
Publication PCT
WO2020/036060 20.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  3. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Titulaire

Kosmek Ltd.

2-1-5, Murotani Nishi-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Inventeur

YONEZAWA, Keitaro

Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

YOKOTA, Hideaki

Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.