ZAHNKRANZTRÄGERTEIL FÜR EIN ZWEI- ODER MEHRKOMPONENTEN-ZAHNRAD SOWIE ZWEI- ODER MEHRKOMPONENTEN-ZAHNRAD MIT EINEM DERARTIGEN ZAHNKRANZTRÄGERTEIL

Brevet européen · EP3800375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3800375
Numéro de demande
EP19200799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2019
Publié
7 avr. 2021
Délivré
15 févr. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 55/17 (2006.01)
F16H 55/06 (2006.01)
F16H 55/02 (2006.01)
B29D 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  3. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Titulaire

IMS Gear SE & Co. KGaA

Heinrich-Hertz-Straße 16, 78166 Donaueschingen, DE

Inventeur

Birk, Sebastian

78647 Trossingen, DE

Oberle, Stephan

78050 Villingen-Schwenningen, DE

Melnikov, Egor

78573 Wurmlingen, DE

Stoppel, Eugen

78357 Mühlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.