DICHTELEMENT FÜR EINE AXIAL VERSCHIEBBARE STANGE

Brevet européen · EP3800385 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3800385
Numéro de demande
EP20198897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2020
Publié
7 avr. 2021
Délivré
14 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16J 15/3236 (2016.01)
F16J 15/56 (2006.01)
F15B 15/14 (2006.01)
Priorité
IT 201900017747 02.10.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 23 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  6. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Titulaire

Artic Seals S.r.l.

Via Vettigano, 11, 42010 Rio Saliceto (RE), IT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

SCALTRITI, Doriano

42010 RIO SALICETO (RE), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.