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Brevet européen · EP3800387 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3800387
- Numéro de demande
- EP20198030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2020
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 17/04 (2006.01)F16K 17/06 (2006.01)F16K 31/08 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)
- Priorité
- SK 1452019 01.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Vanek, Anton
909 01 SKALICA, SK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.