FAHRZEUGLEUCHTE
Brevet européen · EP3800396 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3800396
- Numéro de demande
- EP19775470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2019
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 41/19 (2018.01)F21S 41/148 (2018.01)F21S 41/32 (2018.01)F21S 41/663 (2018.01)F21V 7/06 (2006.01)F21V 13/02 (2006.01)F21V 14/00 (2018.01)F21V 19/00 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)F21V 23/06 (2006.01)F21W 102/155 (2018.01)F21W 102/165 (2018.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21S 41/151 (2018.01)F21S 41/39 (2018.01)F21S 45/47 (2018.01)F21S 45/49 (2018.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2019/053298 22.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/186523 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
HAYASHI, Masateru
Isehara-Shi, Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.